Antoine Rachmuhl

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Antoine RACHMÜHL
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: RACHMUHL Antoine
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Antoine RACHMÜHL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Antoine RACHMÜHL
Objet:
pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000023105644(source JORF)
désignation
19 Novembre 201019/11/2010
De: Antoine RACHMUHL
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Antoine Rachmuhl
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Antoine Rachmühl
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Rochelle
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000000414716(source JORF)
désignation
07 Août 200307/08/2003
De: Rachmühl (Antoine)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Rochefort-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rochefort-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000000568106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Rachmuhl (Antoine)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Rochefort-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rochefort-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.